Contenu
Mentions légales
L’Editeur :
Direction Régionale de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Forêt de la région Provence Alpes Côte d’Azur - 132 boulevard de Paris 13003 MARSEILLE
Responsable de la publication : M. François GOUSSÉ - Directeur
Gestion éditoriale : Nathalie CENCIC directrice adjointe
Gestion technique du site :Equipe de la Mission des Systèmes d’Information
Prestataire d’hébergement / Gestionnaire des statistiques
Le ministère de l’agriculture et de la pêche assure l’hébergement et l’infogérance du site www.draaf.paca.agriculture.g... : CERIT (Centre d’Etudes et de Réalisations Informatiques de Toulouse - BP 12668 - 31326 Castanet Tolosan cedex).
Droit d’auteur
Tous les contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur.
Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, à l’exception de « documents officiels » : discours, communiqués, arrêtés, circulaires, notes de service.
Etablir un lien
Tout site public est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées par la Direction Régionale de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Forêt de la région Provence Alpes Côte d’Azur. En revanche les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.