Santé, sécurité au travail - prévention des risques professionnels

publié le 11 juin 2022

Vous trouverez dans cet ensemble d’articles la réglementation santé et sécurité pour tous les travailleurs, et notamment pour les jeunes élèves des établissements d’enseignement et apprentis.

Informations santé et sécurité

Préserver sa santé et sa sécurité, prévenir les risques auxquels on ne pense pas toujours : Des aspects importants dans la vie professionnelle, et aussi quand on apprend un métier. Vous trouverez dans la rubrique « Enseignement et formation - Santé et sécurité au travail », réalisée en collaboration avec la DIRECCTE PACA, les dernières actualités sur ces questions, notamment pour les jeunes élèves ou apprentis : https://draaf.paca.agriculture.gouv...

 
Actualités santé et sécurité au travail

La MSA a publié sa plaquette « santé - sécurité au travail en agriculture 2021 -2025 » MSA_Plaquette_plan_SST_2021-25, qui concerne notamment les jeunes des établissements d’enseignement agricole. Autre actualité : règles de sécurité concernant les travaux d’abattage ou d’élagage des arbres. Consultez le décret ministériel du 24 décembre 2021 : Decret_24_12_2021_regles_securite_travaux_parcs_et_jardins_et_vegetation

 
Peut-on affecter des mineurs à des travaux dangereux ?

L’affectation de jeunes mineurs à des travaux dangereux est une question délicate qui se pose dans de nombreux établissements d’enseignement agricole. La revue Liaisons sociales a publié un dossier très complet qui présente la réglementation, que vous trouverez ci-joint : dossier pratique mineurs travaux dangereux (format pdf - 160.2 ko - 01/06/2022)

 
Guides de l’apprentissage

Vous trouverez en cliquant sur le titre un "précis de l’apprentissage" rappelant les dispositions réglementaires, ainsi que deux guides pratiques.

 
Produits phytopharmaceutiques et jeunes

Les recommandations pédagogiques concernant l’enseignement relatif aux produits
phytopharmaceutiques sont détaillées dans la circulaire suivante : ciculaire dger jeunes et phyto 2013 (format pdf - 51.8 ko - 10/06/2022)

 
Elagage et enseignement

Vous trouverez ci-joint une note de la direction générale de l’enseignement et de la recherche du MASA présentant la réglementation en matière d’élagage dans l’enseignement agricole : note dger sdpfe 2016 435 du 26 05 16 cs elagage (format pdf - 77.2 ko - 09/06/2022)

 
Jardins et espaces verts : travaux d’abattage et d’élagage

Le document suivant présente les dispositions du décret n°2021-1833 du 24 décembre 2021 : document de vulgarisation decret 2021 1833 du 13 04 22 (format pdf - 2.2 Mo - 10/06/2022)

 
Travaux forestiers et enseignement

Les travaux forestiers comportent des risques particuliers. La direction générale de l’enseignement et de la recherche du ministère de l’Agriculture a publié les recommandations réglementaires que vous trouverez en cliquant sur le titre.

 
Santé et sécurité - Dérogations

MISE A JOUR de la procédure pour les déclarations de dérogation aux travaux interdits et réglementés des jeunes de moins de 18 ans.

 
Utilisation par les jeunes des tronçonneuses, élagueuses et tracteurs

La circulaire de la direction générale de l’enseignement et de la recherche du ministère de l’Agriculture vous informe sur la réglementation : agriculture dérogations jeunes de 15 à 18 ans (format pdf - 300.7 ko - 11/06/2022)

 
Guide sur l’éducation aux risques professionnels

La Direction Générale de l’Enseignement et de la Recherche du MAA vient de publier un nouveau guide sur l’éducation aux risques professionnels en date du 21 septembre 2020 : Guide_education_aux_risques_professionnels_version_21_sept_2020 (format pdf - 2.8 Mo - 02/10/2020)

 
Règlementation et conseils destinés aux maîtres de stage ou d’apprentissage

La MSA a publié un guide qui répertorie les dispositions à respecter, à consulter si vous accueillez un jeune en formation : livret-MSA-apprentissage (format pdf - 423 ko - 06/05/2020)
Consultez également la réglementation pour des travaux particuliers en cliquant sur le titre de l’article :
Elagage, broyage et déchiquetage des branches, utilisation des produits phytosanitaires ...

 
La DRAAF a participé aux Rencontres Prévention Jeunes organisées par la MSA

Les 3 caisses de MSA PACA-Corse ont organisé le 10 juin leurs rencontres annuelles autour de la prévention des risques professionnels. Les Rencontres Prévention Jeunes (RPJ) s’adressent aux jeunes de 15 à 25 ans qui étudient dans un établissement scolaire agricole. Dans le cadre de la convention de partenariat signée en 2020 avec la MSA et la DREETS, la DRAAF PACA faisait partie du jury 2021. Vous trouverez en cliquant sur le titre les vidéos des participants (63 élèves de 7 établissements) et les résultats du concours.

 
Santé et sécurité au travail dans les établissements d’enseignement agricole de la région PACA

Déclinaison d’une convention-cadre signée le 11 septembre 2018 au niveau national, une convention régionale a été signée le 8 janvier 2020 entre la DIRECCTE Provence-Alpes-Côte d’Azur, la Direction Régionale de l’Alimentation de l’Agriculture et de la Forêt et l’Association régionale des Caisses de Mutualité Sociale Agricole. Objectif : mieux intégrer les enjeux de santé et de sécurité au travail dans les enseignements destinés aux apprenants de l’enseignement agricole, et professionnaliser les équipes des établissements.
Pour en savoir plus, consultez le communiqué : convention_sante_et_securite_au_travail_dans_les_etablissements (format pdf - 77.7 ko - 13/01/2020)