Passeport phytosanitaire - Circulation intra communautaire

Passeport phytosanitaire : Liste des services à contacter

Veuillez cliquer sur le titre de l'article pour disposer des coordonnées des services : Adresse, téléphone, mail.

Organismes nuisibles réglementés (ONR) incontournables à connaître par les opérateurs professionnels autorisés à délivrer des passeports (…)

Enregistrement des opérateurs professionnels

Veuillez cliquer sur le titre de l'article pour description de la procédure.

Réglementation de la santé des végétaux : Principes généraux

Une nouvelle réglementation phytosanitaire européenne est entrée en application au 14 décembre 2019. Tous les textes de loi et documents de vulgarisation sont regroupés ici : Veuillez cliquer sur le titre de l'article.

Guide utilisateur du Portail des téléprocédures de l’alimentation

Un guide est disponible pour vous accompagner dans vos démarches en téléprocédure. Cliquez sur le titre pour le télécharger.

Organismes nuisibles prioritaires OQP

Ces organismes sont ceux dont l'incidence économique, environnementale ou sociale potentielle pour le territoire de l'Union est la plus grave. Ils sont présentés dans ce diaporama : Diaporama_DGAL_OQP_20200429_Reglementation_UE_sante_des_vegetaux (pdf - 20.7 Mio) Vous trouverez la liste des organismes de quarantaine prioritaires ainsi que les fiches (…)

Annexe II : Liste des organismes de quarantaine (OQ) de l’Union Européenne

La liste de tous les organismes de quarantaine de l’Union est disponible depuis ce lien : https://eur-lex.europa.eu/legal-con... Vous trouverez quelques fiches de présentation d'organismes de quarantaine dans cette rubrique. Pour accéder à ces fiches, merci de cliquer sur le titre.

Annexe IV : Liste des organismes réglementés non de quarantaine de l’Union Européenne (ORNQ)